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PRIVACY STATEMENT

Dernière mise à jour : le 15 avril 2020

1. Introduction

Nous vous remercions pour la confiance que vous nous accordez et prenons dès lors des mesures appropriées pour protéger votre vie privée et vos données personnelles lorsque vous u@lisez nos produits et/ou services. Nous traitons vos données personnelles comme des informa@ons confiden@elles.

La présente déclara@on de confiden@alité (la « Déclaration de confiden7alité ») a pour but de vous informer en détail sur l'u@lisa@on que nous faisons de vos données personnelles. Veuillez lire la présente Déclara@on de confiden@alité pour en savoir plus sur la façon dont nous collectons, u@lisons, conservons et partageons vos données personnelles et sur les droits dont vous bénéficiez dans le cadre de l'u@lisa@on de vos données personnelles.

2. Champ d'application

La présente Déclara@on de confiden@alité s'applique à (i) tous les clients (actuels et anciens), (ii) tous les prospects qui s’intéressent à nos produits et/ou services, (iii) tous les visiteurs de notre site web (voir point 14 de la présente Déclara@on de confiden@alité), (iv) les personnes travaillant dans une entreprise ou une organisa@on avec laquelle nous avons ou avons eu une rela@on client et (vi) toutes les autres personnes qui nous contactent de quelque manière que ce soit.

3. À propos de SLAAPADVIES

SLAAPADVIES est une société experte en solu@ons de sommeil ergonomiques et en conseils de sommeil personnalisés. L'aperçu complet des produits et services fournis par SLAAPADVIES peut être consulté sur www.sleepworld.fr.. Le siège social est situé au 9052 Gand, Nederzwijnaarde 2 boîte 28 (numéro d'entreprise 0891.010.128 (RPR Gand, département de Gand).

SLAAPADVIES est le responsable du traitement de vos données personnelles.

Nos coordonnées figurent au point 17 de la présente Déclara@on de confiden@alité.

4. Quelles sont les informations que SLAAPADVIES collecte à mon sujet ?

Nous traitons les catégories de données personnelles suivantes :

  • Les données d'identification personnelle, telles que le nom, le prénom, le sexe, etc. ;
  • Es données d'identification émises par les services publics, telles que les numéros d'entreprise, etc. ;
  • Les coordonnées, telles que l'adresse, le numéro de téléphone (portable), l'adresse e-mail, etc. ;
  • Les données contractuelles, telles que le produit/service, l'historique des clients, etc. ;
  • Es données de facturation, telles que l'adresse de factura@on, le numéro de TVA, le montant à payer, les montants impayés, etc. ;
  • Les données d'identification financière, telles que votre numéro de compte bancaire, etc. ;
  • Les données de paiement, telles que la préférence de paiement, le numéro de compte, les données de domicilia@on, l'historique des paiements, etc. ;
  • Les données de solvabilité, comme, par exemple, si vous êtes un client commercial, les évalua@ons de crédit, etc. ;
  • Les données de recouvrement, telles que les retards de paiement, l'historique des crédits, les données rela@ves aux procédures de recouvrement, etc. ;
  • Les relations, telles que la fonc@on que vous occupez au sein de votre organisa@on, etc. ;
  • Les données d'identification électronique, telles que les adresses IP (c'est-à-dire un numéro qui permet généralement d’iden@fier un ordinateur spécifique ou un autre appareil réseau sur internet), les ID d’u@lisateurs, les ID d’appareils, l'emplacement, etc. ;
  • Les données d'utilisation, telles que les informa@ons sur votre u@lisa@on de notre site web, de nos services en ligne ou d'autres contenus en ligne de SLAAPADVIES, les fichiers journaux, le comportement de naviga@on, etc. ;
  • Les activités professionnelles, telles que le code numérique NACE auquel appar@ent une entreprise ;
  • Les données relatives aux plaintes ou aux incidents ;
  • Le numéro de registre national, si vous nous fournissez une copie de votre carte d'iden@té ;
  • Les images des caméras de surveillance de notre (nos) propriété(s).

Nous ne traitons pas des données personnelles sensibles, sauf si vous nous les communiquez volontairement. Les données personnelles sensibles sont des données personnelles révélant l'origine raciale ou ethnique, les opinions poli@ques, la religion ou les convic@ons, ou l’appartenance syndicale ; les données géné@ques ; les données biométriques ; les données rela@ves à la santé ; les données rela@ves au comportement sexuel ou à l'orienta@on sexuelle d'une personne.

5. Comment SLAAPADVIES obtient-elle mes données personnelles?

Wij verwerken enkel persoonsgegevens die wij rechtstreeks van u ontvangen, bijvoorbeeld via uw contact(en) met ons, via uw gebruik van onze producten en/of diensten of via uw gebruik van onze website.

6. Suis-je obligé de fournir mes données personnelles à SLAAPADVIES?

Vous n'êtes, en principe, pas obligé de partager vos données personnelles avec SLAAPADVIES. Toutefois, la communica@on de vos données personnelles est nécessaire lorsque vous souhaitez conclure un contrat avec nous et, ensuite, lors de l'exécu@on de ce contrat.

7. À quelles fins SLAAPADVIES utilise-t-elle mes données personnelles?

Nous u@lisons vos données personnelles aux fins énumérées ci-dessous. Nous avons également indiqué ci-dessous la base juridique de chaque traitement. Nous pouvons vous fournir des informa@ons complémentaires sur les finalités du traitement lors de la collecte de vos données personnelles.

7.1. Gestion de la relation contractuelle

Nous traitons vos données personnelles pour conclure un contrat avec vous et pour ensuite remplir le contrat que vous avec conclu avec nous. Cela comprend, sans s'y limiter, le traitement de votre commande, la prise de disposi@ons pour la livraison ou le placement, l’établissement et l'envoi de factures et, si nécessaire, de rappels, ainsi que toute communica@on avec vous au sujet du contrat. 2 La base juridique des traitements susmen@onnés est la conclusion ou l'exécu@on de votre contrat avec nous, ou notre intérêt légi@me.

7.2. Traitement de demandes (de clients)

Si vous faites une demande et que vous nous communiquez vos coordonnées à cece fin, nous les u@lisons pour répondre à votre demande. Cela inclut également la collecte de données par contact en ligne, par exemple via le formulaire de contact ou via Facebook. En ce qui concerne les clients existants et les mesures précontractuelles prises à la demande de clients poten@els, la base juridique du traitement est la prépara@on ou l'exécu@on de votre contrat. Pour les ques@ons de non-clients, nous avons un intérêt légi@me à leur fournir des réponses.

7.3. Communica$ons de marke$ng concernant les produits/services de SLAAPADVIES (ou les produits/ services de sociétés liées)

Nous u@lisons vos données personnelles pour vous envoyer des communica@ons promo@onnelles et de marke@ng. Nous pouvons u@liser vos données personnelles à cece fin sur la base de notre intérêt légi@me. L'intérêt commercial de SLAAPADVIES consiste à offrir et à améliorer nos produits et services.

Toutefois, lorsque votre consentement est requis, nous ne traiterons pas vos données personnelles à ces fins tant que vous n'aurez pas donné votre accord.

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire des communications promotionnelles et de marketing en nous contactant aux coordonnées ci-dessous.

7.4. Site web : analyse/optimisation/gestion

Sur notre site web, nous u@lisons des cookies et des technologies associées à des fins fonc@onnelles, analy@ques et publicitaires. Vous trouverez de plus amples informa@ons à ce sujet sous le point 15 de la présente Déclara@on de confiden@alité et dans notre déclara@on sur les cookies, sur www.sleepworld.fr/cookiedeclaration.

7.5. Obligations légales ou réglementaires

Dans certains cas, nous sommes tenus de traiter vos données personnelles sur la base d'une obliga@on légale ou réglementaire, y compris les obliga@ons de repor@ng, la comptabilité, la ges@on de plaintes officielles et la coopéra@on avec les instances publiques compétentes, les autorités de contrôle, les services fiscaux, les autorités judiciaires et la police.

7.6. Préservation des droits de SLAAPADVIES et de tiers

SLAAPADVIES a un intérêt légi@me à traiter des données personnelles afin de protéger les droits, la propriété et la sécurité de SLAAPADVIES, de ses clients ou de @ers (en ce compris la préven@on, la détec@on, l’examen de fraude ou les délits poten@els, la sécurisa@on des bâ@ments et installa@ons, la ges@on des contesta@ons, li@ges ou procédures judiciaires (dans la mesure où ces points ne sont pas déjà repris dans la ges@on des clients nécessaire à l'exécu@on de l’accord ou d'une obliga@on légale)).

7.7. Services de support

Excep@onnellement, des données personnelles peuvent être traitées pour des services informa@ques et de support. Nous traitons ces données personnelles pour assurer la sécurité (de l’informa@on) et le bon fonc@onnement de notre organisa@on. Et ce sur la base de notre intérêt légi@me.

7.8. Cadeaux et relations publiques

SLAAPADVIES traite les données personnelles de personnes concernées pour sa ges@on de cadeaux et de personnes de contact per@nentes du secteur, à des fins de rela@ons publiques. Et ce sur la base des obliga@ons légales dans le cadre des paiements et de notre intérêt légi@me à créer de la bonne volonté.

7.9. Prospection de partenaires commerciaux potentiels

Nous traitons les données personnelles dans le cadre de la prospec@on de partenaires commerciaux poten@els. Et ce sur la base de l'intérêt légi@me de SLAAPADVIES à entreprendre.

8. SLAAPADVIES va-t-elle partager mes données personnelles avec des 7ers?

Nous conserverons vos données personnelles dans notre entreprise, sauf si leur transfert est nécessaire ou autorisé de la façon décrite dans le présent point 8. Vos données personnelles peuvent être partagées avec (i) des sociétés liées, (ii) des @ers qui nous fournissent des services (par ex. des sous-traitants, mais aussi des fournisseurs IT), (iii) des instances publiques compétentes, (iv) des conseillers professionnels, (v) une agence de nota@on de crédit, (vi) un autre client (par ex. comme adresse de référence) et (vii) dans le cadre d'une poten@elle fusion ou reprise de SLAAPADVIES.

Nous confions certains services à des fournisseurs triés sur le volet. Nous ne transmecons aux fournisseurs que les données personnelles qui sont nécessaires à la presta@on de services. Nous pouvons transmecre vos données personnelles à des @ers qui nous fournissent des services tels que des services de factura@on, la distribu@on de courrier, des services de vente, des services d'adresse, des services clients, des services de comptabilité et de paiement, des services de centre d'appel, des services d'impression, des agences d'études de marché, des entreprises de marke@ng et médias, des bou@ques de cadeaux, des prestataires de services informa@ques, des bureaux de conseils, des huissiers de jus@ce, des avocats et des partenaires commerciaux. Dans certaines circonstances, nous sommes tenus de partager vos données sur la base d'une demande en bonne et due forme des autorités publiques compétentes (par ex. l'administra@on fiscale, les autorités judiciaires, la police, l'Autorité de protec@on des données), sur la base d'une obliga@on légale ou réglementaire, ou avec des conseillers professionnels (par ex. un administrateur ou un avocat). Ce n'est que si vous êtes une entreprise que le délai de paiement peut être transmis à une agence de nota@on de crédit (par ex. Graydon). Enfin, il se pourrait que SLAAPADVIES ou l'une de ses sociétés mères communique des données personnelles limitées dans le cadre d'une fusion, d'une reprise ou d'une autre transac@on commerciale à un acheteur poten@el, à un vendeur ou à leurs conseillers.

9. Mes données personnelles sont-elles transmises en dehors de l'EEE?

Certains fournisseurs sont établis en dehors de l'Espace économique européen (EEE). Nous avons mis en place une poli@que de protec@on des données détaillée et nous ne partagerons vos données personnelles avec des fournisseurs en dehors de l'EEE que s'ils ont signé un accord (de traitement) et peuvent assurer une protec@on adéquate des données personnelles sur la base d'une décision d'adéqua@on de la Commission européenne (par ex. le bouclier de protec@on des données UE-ÉtatsUnis), ou sur la base de garan@es appropriées (par ex. les clauses contractuelles types de l'UE conclues avec nous).

10. Pendant combien de temps SLAAPADVIES conserve-t-elle mes données personnelles?

Vos données personnelles ne seront pas conservées par SLAAPADVIES plus longtemps qu’exigé par la loi ou que nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été traitées. La durée de conserva@on dépend donc de la législa@on et des finalités du traitement. Nous conservons vos données conformément aux délais de conserva@on prévus par la loi. La plupart des données rela@ves aux clients (contrat, factura@on, paiements, etc.) sont en principe conservées pendant dix (10) ans, car c'est la période maximale au cours de laquelle une ac@on en jus@ce peut être intentée. Si la loi ne prescrit pas de période de conserva@on spécifique, nous déterminons cece période en fonc@on de la finalité du traitement à la lumière des délais de prescrip@on ou des périodes de conserva@on généralement acceptées, compte tenu des habitudes ou des direc@ves de l’autorité de contrôle.

11. Mes données personnelles sont-elles en sécurité?

Chez SLAAPADVIES, nous nous sommes focalisés sur la mise en œuvre d’applica@ons informa@ques de bonne qualité conçues pour protéger votre vie privée et vos données personnelles. Nous u@lisons des mesures de protec@on techniques et organisa@onnelles généralement acceptées et nous disposons d'une poli@que de protec@on qui protège de manière adéquate les données personnelles dans nos systèmes. Les systèmes sont adéquatement protégés contre l'accès non autorisé, l'u@lisa@on ou la divulga@on non autorisée, l'altéra@on non autorisée et la destruc@on injus@fiée ou la perte accidentelle. Nos collaborateurs et partenaires qui ont accès à vos données personnelles sont tenus à une stricte confiden@alité.

12. Puis-je modifier ou retirer mon consentement?

Lorsque nous proposons certains produits ou services, nous avons besoin dans certains cas de votre autorisa@on. Si vous n'êtes plus intéressé par ces produits ou services, vous pouvez à tout moment modifier ou re@rer votre consentement. Les ac@ons précédentes qui ont eu lieu pendant la période d’autorisa@on restent valables.

13. Quels sont mes droits?

Selon la Loi sur la protec@on des données, vous avez toujours, dans les condi@ons prévues par la loi:

  • Le droit de consultation : vous avez, par exemple, le droit de savoir si nous traitons des données personnelles vous concernant et, si oui, lesquelles, et le droit d'obtenir une copie gratuite de ces données ;
  • Le droit de rectification : à votre demande, nous rec@fierons toute donnée personnelle incomplète ou incorrecte ;
  • Le droit à l'effacement : si vous le souhaitez, nous effacerons vos données personnelles, s'il n'y a pas d'obliga@on légale de les conserver et si SLAAPADVIES n'a pas non plus d’intérêt prépondérant à les conserver (par ex. pour défendre nos droits) ;
  • Le droit de limitation du traitement : vous avez le droit de nous demander de ne conserver que certaines données personnelles ;
  • Le droit à la portabilité : vous avez, par exemple, le droit de demander à SLAAPADVIES une copie des données personnelles que vous nous avez fournies et de la recevoir ou de la transmecre à un @ers dans un format structuré, couramment u@lisé et lisible par machine ;
  • Le droit de ne pas être soumis à une décision uniquement sur la base de la prise de décision automatisée qui a des conséquences juridiques pour vous ou qui vous affecte de manière significa@ve. Dans ce dernier cas, vous avez droit à l'interven@on humaine de SLAAPADVIES, le droit d'exprimer votre point de vue et le droit de contester la décision ;
  • le droit de re@rer à tout moment votre consentement;
  • Le droit d’introduire une plainte auprès de SLAAPADVIES;
  • Le droit de contacter l'Autorité de protection des données (rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, T. +32 (0)2 274 48 00, F. +32 (0)2 274 48 35, [email protected]) en cas de 5 plainte concernant le traitement de vos données personnelles. Nous vous encourageons toutefois à vous adresser d'abord directement à nous pour trouver une solu@on.
  • Vous avez le droit d’objecter : Vous avez toujours le droit de demander l'arrêt du traitement de vos données personnelles qui est fondé sur un intérêt légi@me de SLAAPADVIES ou d'un @ers, y compris le profilage à cece fin, pour des raisons liées à votre situa@on spécifique. Si vous soulevez des objec@ons, vos données personnelles ne seront plus traitées à cece fin, à moins que SLAAPADVIES n'invoque des intérêts légi@mes prépondérants ou que le traitement ne soit lié à l’introduc@on, à l'exercice ou à la jus@fica@on d'une ac@on en jus@ce. SLAAPADVIES traite également vos données à des fins de marke@ng direct. Si vous ne souhaitez plus recevoir certaines publica@ons de marketing direct, vous pouvez vous y opposer à tout moment, y compris au profilage à des fins de marke@ng direct. SLAAPADVIES respectera vos souhaits lors de futures campagnes de marke@ng direct.

Si vous souhaitez exercer vos droits en vertu de la Loi sur la protec@on des données, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected] ou par courrier à Nederzwijnaarde 2 boîte 28 à 9052 Gand. Merci de dater et de signer votre demande et de men@onner à tout le moins le numéro de téléphone et l'adresse e-mail avec lesquels vous êtes enregistré chez SLAAPADVIES. SLAAPADVIES peut demander une preuve supplémentaire de votre iden@té, par exemple sous la forme d'une copie du recto de votre carte d'iden@té. Votre demande sera traitée conformément à la législa@on sur la protec@on des données.

14. À quels sites web la présente Déclaration de protection de la vie privée s'applique-t-elle?

La présente Déclara@on de protec@on de la vie privée s'applique aux sites web www.sleepworld.fr et www.sleepworld.shop. Notre site web peut contenir des hyperliens vers des sites web gérés par des @ers.

SLAAPADVIES a également une page d'entreprise sur divers sites de réseaux sociaux (notamment Facebook). Ces pages sont principalement u@lisées pour communiquer avec vous de manière plus ac@ve et pour vous informer sur nos produits et services. Nous pouvons également u@liser ces pages pour vous inviter à des concours auxquels vous pouvez par@ciper en vue de gagner un prix. SLAAPADVIES n'a aucun contrôle ni accès aux données personnelles collectées par les différents sites de réseaux sociaux. Pour plus d'informa@ons sur le traitement de vos données personnelles par les différents sites de réseaux sociaux, veuillez lire les déclara@ons de confiden@alité de ces réseaux ou les contacter directement: Facebook Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2 Ireland (https://www.facebook.com/about/privacy)

Les sites web de @ers ont chacun leur propre déclara@on de confiden@alité. Veuillez lire ces déclara@ons de confiden@alité, car nous n’assumons aucune responsabilité quant aux poli@ques de confiden@alité des sites web de @ers et l’u@lisa@on que vous faites de ces sites est sous votre propre responsabilité.

15. SLAAPADVIES utilise-t-elle des cookies et des technologies associées?

Lorsque vous u@lisez notre site web, recevez des e-mails de notre part ou u@lisez l'un de nos services, SLAAPADVIES place des cookies ou u@lise des techniques similaires comme des pixels. SLAAPADVIES fait également appel à des technologies liées aux cookies. Les cookies sont des fichiers texte (temporaires) qui vous évitent de devoir entrer les mêmes informa@ons chaque fois que vous revenez sur le site web. De plus, ils nous aident à comprendre comment vous u@lisez notre site web ou nos e-mails et comment nous pouvons les améliorer. Vous trouverez de plus amples informa@ons sur les cookies et les technologies associées dans notre déclara@on sur les cookies disponible sur www.sleepworld.fr/cookiedeclaration.

16. La présente Déclara7on de confiden7alité peut-elle être modifiée?

La présente Déclara@on de confiden@alité peut de temps à autre être modifiée par SLAAPADVIES. Avant de partager des données personnelles avec SLAAPADVIES, il est recommandé de lire la version la plus récente de la présente Déclara@on de confiden@alité. La date de la dernière mise à jour est indiquée sur la première page. Si des modifica@ons importantes sont apportées à la présente Déclara@on de confiden@alité, nous vous en informerons de manière plus visible (par ex. par e-mail).

17. Comment puis-je contacter SLAAPADVIES au sujet de la présente Déclaration de confidentialité?

Pour toute ques@on ou remarque rela@ve à la présente Déclara@on de confiden@alité, vous pouvez contacter l'organe administra@f de SLAAPADVIES BV. Vous pouvez le faire par courrier (Nederzwijnaarde 2 boîte 28 à 9052 Gand), par téléphone ((+32) 9 258 24 00) ou par e-mail ([email protected]), en men@onnant toujours 'Protec@on des données'.